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Marques déposées par l'association loi 1901 INTERNATIONALE DES PORTES DU SOLEIL
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Multi PASS Portes du Soleil
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Multi PASS Portes du Soleil
ASSOCIATION INTERNATIONALE DES PORTES DU SOLEIL, Association selon la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3644716
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2029
Multi PASS Portes du Soleil de INTERNATIONALE DES PORTES DU SOLEIL

Présentation de la marque Multi PASS Portes du Soleil

Déposée le 17 avril 2009 par l'association loi 1901 INTERNATIONALE DES PORTES DU SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Multi PASS Portes du Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-21 du 22 mai 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 INTERNATIONALE DES PORTES DU SOLEIL domicilié(e) 1401, route de Vonnes - 74390 - CHATEL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAMBERT ET ASSOCIÉS, Mme DENIAU Marine domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque Multi PASS Portes du Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3644716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Multi PASS Portes du Soleil arrivera à expiration en date du 17 avril 2029.

INTERNATIONALE DES PORTES DU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVAL ROCK THE PISTES , PORTES DU SOLEIL ÉTÉ-HIVER , PASS'PORTES du Soleil MTB , PORTES DU SOLEIL


ASSOCIATION INTERNATIONALE DES PORTES DU SOLEIL, Association selon la loi du 1er Juillet 1901 - 1401, route de Vonnes - 74390 - CHATEL - France


LAMBERT ET ASSOCIÉS, Mme DENIAU Marine - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2019 n°2713607 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-25

Dispositifs de protection personnelle contre les accidents, casques de protection ; filets de protection contre les accidents ; aimants décoratifs (magnets) ; altimètres ; lunettes de sport, lunettes de soleil, visières anti-éblouissantes, étuis à lunettes ; distributeurs de billets (tickets) ; bracelets magnétiques d'identification ; cartes à mémoire à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, lecteurs de codes à barres ; logiciels, appareils pour le traitement de l'information.

Articles de papeterie. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour l'imprimerie). Cartonnages ; sacs, pochettes, sachets et feuilles, pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques ; produits de l'imprimerie, publications, prospectus, imprimés, journaux et périodiques, revues, livres, affiches, catalogues, circulaires, fiches, brochures, auto-collants (papeterie). Photographies, cartes postales, cartes géographiques. Billets (tickets). Serviettes et mouchoirs en papier ; linge de table en papier. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Transport de passagers, informations en matière de transport, services d'autobus et autocars, services de taxis, services de remontées mécaniques pour pistes de ski, services de transport par téléphériques ; organisation de voyages et d'excursions, réservation de places de voyage, accompagnement de voyageurs.

Education ; stages de perfectionnement sportifs ; enseignement du ski et autres sports de glisse ; organisation de compétitions sportives ; chronométrage de manifestations sportives, mise à disposition d'installations sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; services de loisirs ; publication de brochures, livres et revues ; production de films ; location d'équipement pour le sport à l'exception des véhicules.